MRI Fermetures
272 Avenue de Fabron – 06200 NICE
Immatriculation au registre du commerce de Nice : 801 345 083 R.C.S Nice
Société par action simplifiée au capital de 1000 €
Siren 801 345 083
Assurance Responsabilité Civile MMA
Directeur de publication : Yan IVICEVIC-BAKULIC
Hébergeur : NUXIT – 400 avenue Roumanille BP 60177 06903 Sophia Antipolis Cedex FRANCE. Siret : 451 146 757 00039
Webdesigner : SCOM MULTIMEDIA- 06670 St Martin du Var – FRANCE – Site web
L’utilisation du site www.mri-fermetures.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble des éléments figurant sur le site www.cote-voyages.fr est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et les vidéos. La représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Côté Voyages ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.mri-fermetures.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant aux critères suivants : un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site www.mri-fermetures.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Côté Voyages. Cependant, Côté Voyages n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Toutes les informations indiquées sur le site www.mri-fermetures.frsont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le site www.mri-fermetures.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, contactez-nous par mail à l’adresse suivante : mri.yan@hotmail.fr
Cookies
La navigation sur le site www.mri-fermetures.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois choisir sur le site s’il accepte ou refuse l’installation de cookies.